J.O. 176 du 31 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 19 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2003 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR : MENG0401642A


Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 19 juillet 2004, l'arrêté du 12 septembre 2003 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié ainsi qu'il suit :

Pour ce qui concerne les membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public, sont nommés en qualité de membres suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN) : M. Vervaeke (Alain), en remplacement de M. Marie (Philippe), et Mme Pierre (Colette), en remplacement de Mme Guerrand (Catherine).

Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public, sont nommés :

1. En qualité de membres suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) : M. Anglade (Eric), en remplacement de M. Bonnot (Jean-Claude), M. Bernard (Didier), en remplacement de M. Croso (Dominique), Mme Nussard (Dominique), en remplacement de Mme Girot (Sylvie), et Mme Soulignac (Babette), en remplacement de Mme Pichelin (Françoise) ;

2. En qualité de membres suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) : M. Fermis (Alain), en remplacement de M. Catton (Gérard), et M. Marques (Joaquim), en remplacement de M. Boissel (Gérard).

Pour ce qui concerne les membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires, est nommée en qualité de membre suppléant représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education) : Mme Ménard (France), en remplacement de M. Mailles (Jean-Pierre).